Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROSE A LA ROSE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1401964
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2007
LE ROSE A LA ROSE de SUMEIRE Gabriel

Présentation de la marque LE ROSE A LA ROSE

Déposée le 19 janvier 1987 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROSE A LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2082506) - France et SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2082506) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2082506) - France.

La marque LE ROSE A LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROSE A LA ROSE est expirée depuis le 19 janvier 2007.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE , Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , CHATEAU DES ANGLADES , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , LES VIGNES ROUGES DE VAN GOGH , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE , CHATEAU DES ANGLADES


SUMEIRE Gabriel - Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2082506) - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2082506) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2082506) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1997 n°2082506 - Publication au BOPI 1997-01-15

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Vin.